Sommaire : * Remerciements à nos soutiens et contributeurs - p. 17 * Avant-propos du Président - p. 21 * Synthèse - p. 31 - 1. Genèse et méthodologie de la CIASE - p. 32 - 2. Faire la lumière : analyse qualitative et quantitative des violences sexuelles dans l'Église catholique en France, à partir des données collectées - p. 37 - 3. Révéler la part d'ombre : une attitude de l'Église catholique qui a évolué au cours du temps, mais qui est restée trop centrée sur la protection de l'institution, longtemps sans aucun égard pour les personnes victimes - p. 41 - 4. Dissiper les ténèbres : pour une démarche de vérité et de réparation vis-à-vis du passé ; pour une prévention sans faille à l'avenir - p. 44 * Liste des recommandations - p. 51 * Introduction - p. 69 * Préambule méthodologique - p. 77 - 1. La commission avant la commission : composition, installation, moyens humains et matériels - p. 78 - 2. Le lancement des travaux : creuser les fondations - p. 80 - 3. La collecte des données : le poids des maux et les vicissitudes de la recherche par temps de Covid - p. 84 - 4. La formalisation des conclusions : quatre groupes de travail au service d'une ambition raisonnée - p. 91 - 5. La CIASE, ses mandants, ses interlocuteurs, ses successeurs : chronique d'un dossier sensible et non clos - p. 92 * PREMIÈRE PARTIE Faire la lumière Analyse qualitative et quantitative des violences sexuelles dans l'Église catholique en France de 1950 à nos jours, à partir des données collectées - p. 97 - I. Les conséquences des violences sexuelles : l'ampleur des traumatismes, confinant à « l'empêchement d'être » - p. 99 -- A. L'approche par les savoirs expérientiels - p. 100 -- B. L'approche par les savoirs scientifiques - p. 111 - II. L'approche historique sur la période 1950-2020 - p. 115 -- A. Le contexte d'une société catholique en mutation - p. 116 -- B. Une périodisation des violences en trois phases - p. 124 - III. L'approche géographique, en France métropolitaine et au-delà - p. 137 -- A. Tendances globales - p. 138 -- B. Analyses spécifiques : l'exemple issu d'un déplacement outre-mer d'une délégation de la CIASE - p. 144 - IV. L'approche sociologique : une typologie des personnes victimes, des violences sexuelles subies et des agresseurs - p. 149 -- A. La population des victimes, telle que la donnent à voir l'appel à témoignages et l'enquête en population générale - p. 150 -- B. La géographie des abus selon les données de l'appel à témoignages et de l'enquête en population générale - p. 158 -- C. Les logiques de l'abus et les dispositifs d'emprise - p. 159 -- D. La difficile sortie du silence des mineurs agressés et les conséquences sur leurs vies des violences subies - p. 181 -- E. Le cas des victimes majeures - p. 183 -- F. Une typologie des agresseurs, à partir de l'étude des archives, des entretiens individuels et des dossiers judiciaires - p. 205 - V. La prévalence du phénomène : un caractère massif et, en dehors des cercles familiaux et de proximité, une surreprésentation de l'Église catholique au sein des institutions - p. 217 -- A. Avertissement méthodologique sur la mise en cohérence de sources quantitatives multiples - p. 218 -- B. Les données relatives aux victimes et aux auteurs révèlent des chiffres particulièrement élevés - p. 221 -- C. Les données permettant une comparaison avec les autres milieux de socialisation témoignent, exception faite des cercles familiaux et de proximité, d'une prévalence supérieure au sein de l'Église catholique - p. 232 -- D. La sociographie des abus qui ressort de l'analyse quantitative ne montre pas de moindre gravité du phénomène dans l'Église - p. 235 -- E. Les comparaisons internationales qui sont limitées ne disqualifient pas le poids des violences sexuelles telles qu'elles ont été estimées dans l'Église catholique en France - p. 239 * DEUXIÈME PARTIE Révéler la part d'ombre Une attitude de l'Église catholique évolutive au cours du temps, trop préoccupée de protéger l'institution et longtemps sans aucun égard pour les personnes victimes - p. 245 - I. L'analyse de la manière dont l'Église a ou non, historiquement, traité les cas portés à sa connaissance - p. 249 -- A. La mise en perspective chronologique des réponses de l'Église révèle un traitement fluctuant, dépassé par des crises multiples - p. 251 -- B. Le traitement des violences sexuelles dans la durée est accablant pour l'institution ecclésiale - p. 288 -- C. L'inadaptation des réponses juridiques de l'Église à l'égard des clercs et religieux défaillants est patente - p. 295 - II. Le questionnement quant aux causes profondes du phénomène des violences sexuelles perpétrées au sein de l'Église catholique - p. 311 -- A. Des éléments de contexte à rappeler pour la société et l'Église - p. 312 -- B. Une doctrine et des enseignements de l'Église qui se sont prêtés à des dévoiements, des dénaturations et des perversions - p. 315 - III. L'analyse du traitement contemporain du phénomène : face à l'ampleur des traumatismes, des mesures qui ne suffisent pas - p. 347 -- A. Les instances de l'Église catholique formalisent et renforcent progressivement leurs réponses à la pédocriminalité depuis le tournant des années 2000 - p. 348 -- B. Une action réelle et plurielle, mais qui n'a pas la portée souhaitée et suscite de vives critiques de la part des associations de personnes victimes - p. 360 -- C. L'appréciation détaillée d'une mesure-phare : les cellules d'accueil et d'écoute des victimes - p. 371 * TROISIÈME PARTIE Dissiper les ténèbres Pour une démarche de vérité et de réparation vis-à-vis du passé ; pour une prévention sans faille à l'avenir - p. 387 - I. Assumer le passé suppose de mettre en place un ambitieux dispositif de reconnaissance et d'indemnisation qui ne soit pas purement interne à l'Église, repose sur des moyens importants et recoure à une palette d'outils de la justice restaurative - p. 389 -- A. La responsabilité des auteurs et de l'Église doit être recherchée et explorée dans ses différents registres - p. 390 -- B. La reconnaissance par l'Église des faits commis, de l'illégitimité de ces actes et des dégâts qu'ils ont causés est un préalable - p. 403 -- C. Il faut donner à la justice une dimension restaurative sans céder au faux espoir de l'allongement de la durée de prescription - p. 408 - II. Remédier à tous les dysfonctionnements constatés appelle un plan d'action vigoureux dans les domaines de la gouvernance, de la sanction, de la formation et de la prévention - p. 427 -- A. Interroger la gouvernance de l'Église - p. 428 -- B. Organiser et assurer un traitement effectif des agressions sexuelles dans l'Église : pour une mise à niveau des procédures canoniques - p. 439 -- C. Consolider le temps du discernement et de la formation - p. 461 -- D. Déployer des outils de prévention, sans « protocolisation » excessive - p. 474 * Conclusion Passer le témoin, être « témoignaire » - p. 481 * Annexes - p. 487
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