TABLE DES MATIÈRES
Préface, par Alphonse Borras Introduction Les auteurs Sigles et abréviations
PREMIER CHAPITRE : ESQUISSE D'UNE DEONTOLOGIE DU MINISTÈRE ECCLESIAL, par Alphonse Borras
I. la déontologie professionnelle, un phénomène contemporain II. La déontologie des agents pastoraux à l'ordre du jour ? III. A qui s'adresseraient les règles déontologiques du ministère ecclésial ? IV. Règles déontologiques des fonctions ecclésiales
1. Principe général : respect de la dignité des personnes . 2. Devoir de loyauté 3. Devoir d'exemplarité 4. Obligation de dignité 5. Obligation de réserve 6. Incompatibilités diverses 7. Devoirs de collaboration et de confraternité 8. Devoir de conseil 9. Devoir de formation permanente 10. Devoir de discrétion et secret professionnel V. Conclusion : pour une déontologie " ecclésiale "
CHAPITRE 2 : PROCEDURES CANONIQUES EN MATIÈRE DE DEONTOLOGIE. PROPOSITIONS ET PERSPECTIVES, par Jean-Pierre Schouppe
I. Les procédures administratives et le procès pénal : avantages et inconvénients respectifs II. Les infractions disciplinaires et les sanctions administratives canoniques III.L'enquête préalable IV. Faut-il instituer une commission d'enquête spécifique ? 1. Contre la création d'une Commission spécifique 2. En faveur de la création d'une Commission d'enquête.. V. Repères canoniques pour la procédure d'enquête en matière déontologique 1. La référence aux Commissions de traitement des abus sexuels 2. Les procédures pour la révocation et le transfert des curés VI. Réflexions conclusives
CHAPITRE 3 : RÈGLES DE CONDUITE ET CODE PROFESSIONNEL DU MINISTÈRE PASTORAL, par Ton Meijers I. Le cadre historique II. Les règles de conduite de l'archevêché d'Utrecht III. Le code professionnel de la fédération des travailleurs pastoraux des Pays-Bas IV. Retour interprétatif Annexe I Archevêché d'Utrecht : Règles de conduite pour travailleurs pastoraux (mars 2000) Annexe II Fédération des travailleurs pastoraux des Pays-Bas : Code professionnel (mai 2001)
CHAPITRE 4 : FONCTIONS ECCLESIASTIQUES ET DEVOIRS PROFESSIONNELS EN ALLEMAGNE par Richard Puza Ière partie. règle générale : règles fondamentales pour le service ecclésiastique, établies par la conférence épiscopale allemande I. Caractéristiques exigées des collaboratrices et collaborateurs 1. La communauté de services 2. L'affirmation de la particularité du service ecclésiastique II. Violation des exigences requises pour l'exercice d'une charge.... III. Champ d'application matérielle des règles fondamentales IV. Perspectives : l'intervention de tribunaux ecclésiastiques
2e partie. règles particulières : les obligations de loyauté des diacres et des laïcs en service pastoral ainsi que des professeurs de religion et catéchistes I. Les directives relatives aux devoirs personnels des diacres et des laïcs en service pastoral, en ce qui concerne le mariage et la famille (28 septembre 1995) /. Fondement juridique 2. Obligations professionnelles et loyauté 3. Champ d'application personnelle des règles fondamentales et poursuite d'activité 4. Dispositions particulières aux diacres permanents II. Les obligations de loyauté des professeurs de religion et catéchètes ; les directives relatives à l'attribution de la Missio canonica /. L'habilitation à une missio canonica 2. Critères d'attribution de la missio canonica III. Devoirs professionnels et atteintes graves au devoir de loyauté . 1. Devoir des laïcs et des diacres en service pastoral 2. Cas d'atteinte grave au devoir de loyauté
3e partie. Procédure à suivre en cas de violation des obligations professionnelles I. Droit canonique et séculier II. Procédure canonique /. Traitement spécifique des clercs 2. Procédure préalable 3. La procédure disciplinaire en matière pastorale III. Le rôle des juridictions séculières en cas de licenciement 1. Licenciements ordinaire et extraordinaire 2. Compétence des juridictions étatiques du travail 3. Principes 4. La jurisprudence des juridictions séculières et de la Cour constitutionnelle fédérale Conclusions : vers une nouvelle réglementation canonique?
CHAPITRE 5 : UNE MUTATION DEONTOLOGIQUE DE L'ACTION RELIGIEUSE AU PRISME DU DROIT DE L'ETAT, par Louis-Léon Christians ] I. La refondation déontologique de l'action religieuse comme perspective /. La refondation déontologique de l'action religieuse comme indice d'un nouveau rapport au monde ? 2. Les implicites d'une refondation déontologique pour la perception de l'action religieuse dans le monde II.La déontologie comme obligation ? /. Un dispositif déontologique comme obligation civile de prudence ? 2. Une déontologie confessionnelle : l'obligation ecclésiale d'authenticité entre universalisme et particularisme III. L'articulation au monde comme méthode 1. Entre déontologie et droit canonique : relevance normative et portée cognitive 2. Les enjeux institutionnels d'une relecture déontologique Conclusions
CHAPITRE 6 : UNE DEONTOLOGIE ECCLESIALE EN DEBAT I. Limites et promesses d'une déontologie des ministères ecclésiaux, par Mgr Jacques Berthelet II.Commentaires à propos d'une déontologie des ministères, par Gilles Routhier III. Le commentaire d'un groupe belge d'animateurs pastoraux, par Jean-Luc Hudsyn IV. Sagesse juridique et spiritualité de la communion par Marie-Hélène Lavianne I. Une spiritualité de la communion 2. Spiritualité de la communion et ministères ecclésiaux.. 3. Spiritualité de la communion, sagesse juridique et déontologie 4. Conclusion V. Quelle déontologie pour quels canonistes ?, par Philippe Weber
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