Bibliothèque de l'INSR de Caen

RÉSEAU SAINT JEAN EUDES

.

Accueil

Se connecter

Mot de passe oublié ?

Adresse

Bibliothèque de l'INSR de Caen
Place Jean Armand - BP18
72430 Caen

Tel. 02 43 92 32 71
contact

Bibliothèque de l'INSR de Caen

3, rue Nicolas Oresme

BP 6087

14 063 CAEN Cedex 4

Tel. 02 31 73 38 08

Bibliothèque diocésaine de Séez

29 rue Conté

BP 25

61500 SEES

02 33 81 15 15

Nouvelle recherche

Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence, concernant l'exercice de l'autorité du roi, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, du Conseil d'état, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les constructions, les cours d'eau, etc..., etc.;

Titre :	Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence, concernant l'exercice de l'autorité du roi, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, du Conseil d'état, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les constructions, les cours d'eau, etc..., etc.;
Auteurs :	DUFOUR,M. G.
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Paris : Delamotte, 1843
Format :	680p
Langues:
Sujets :	Droit civil

Exemplaires (1)

Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
8/4013.1	Livre	INSR Caen	Fonds général	Exclu du prêt

Peut-être aimerez-vous

Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence, concernant l'exercice de l'autorité du roi, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, du Conseil d'état, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les constructions, les cours d'eau, etc..., etc.; / DUFOUR,M. G.

Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence, concernant l'exercice de l'autorité du roi, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, du Conseil d'état, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les constructions, les cours d'eau, etc..., etc.; / DUFOUR,M. G.

Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrine et de la jurisprudence, concernant l'exercice de l'autorité du roi, des ministres, des préfets, des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, du Conseil d'état, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les constructions, les cours d'eau, etc..., etc.; / DUFOUR,M. G.

Cours complet de droit canonique et de jurisprudence canonico-civile. Partie fondamentale ou Traité des principes du droit canonique / DUBALLET,B.

Droit naturel. Devoir religieux. Droit individuel. Droit social. Droit domestique. Droit civil et politique. Droit international / CASTELEIN,Auguste

Cours complet de droit canonique et de jurisprudence canonico-civile. Partie fondamentale ou Traité des principes du droit canonique / DUBALLET,B.